Rénovation des bâtiments en Occitanie

Réponses aux questions les plus récurrentes sur le dispositif des CEE

Les contenus présentés dans cette FAQ ont une vocation explicative pour faciliter la mise en place du dispositif, seuls le décret n° 2022-1035 du 22 juillet 2022 modifié et l’arrêté du 21 décembre 2022 modifié font foi.

Cadre d'application et spécificité sur l'éco-prêt à taux zéro

Mallette regroupant tous les documents relatif à l'éco-prêt à taux zéro (formulaire)

Cet annuaire vous permet de trouver un professionnel RGE (compétent pour réaliser des travaux et / ou un audit énergétique) ou un architecte référencé (compétent pour réaliser un audit énergétique).

Réponse aux questions les plus fréquentes sur le dispositif MaPrimeRénov' Copropriété

Pro'Réno est un site de l'AQC, du programme PROFEEL et des CEE qui réunit de la documentation techniques, des guides de bonnes pratiques et des podcast, vidéo, etc. Pour accompagner les professionnels dans leurs missions.

Réponse aux questions les plus fréquentes concernant Ma Prime Rénov'

Ressources de fiches pour autocontrôler les travaux de rénovation réalisés. Une fois remplit, ces fiches peuvent attester de la qualité des travaux auprès du client.

Ce document est à destination des professionnels intervenant dans des dossiers MaPrimeRénov’, en tant que mandataire ou entreprise de travaux. Il a vocation à aider les professionnels à fournir des pièces justificatives conformes aux attentes de l’Agence nationale de l’habitat.

Le Rapport REX BP® Isolation des combles perdus par soufflage a été réalisé en partenariat avec le Pôle énergie Bourgogne-Franche-Comté. Il présente 12 enseignements, issus de retours d’expériences d’enquêteurs REX Bâtiments performants, pour sensibiliser et accompagner les professionnels aux bonnes pratiques pour obtenir une performance à la hauteur des enjeux énergétiques

Site officiel qui regroupe tous les textes de loi et guide ministérielle dédié à Ma Prime Rénov'

e rapport Rénovation thermique des bâtiments rassemble les conclusions d’experts de la construction en matière d’isolation thermique par l’intérieur (ITI) et par l’extérieur (ITE). Il peut ainsi servir d’outil facilitant l’aide à la décision pour orienter les travaux de rénovation et limiter les risques de pathologies.

Texte de loi qui encadre la TVA à 5,5% dans le cas de travaux de rénovation

Le Focus : Isolation thermique par l’extérieur présente les données statistiques des désordres observés sur les ouvrages ITE en finition enduit, d’après le Dispositif d’observation Sycodés de l’AQC.

Information générale et présentation du dispositif CEE

Cette schémathèque a pour vocation d’être un outil pratique et pédagogique, en vue de sélectionner et de concevoir des installations solaires contribuant à la production d’eau chaude sanitaire et au chauffage en habitat individuel.

Rapport ADEME sur la climatisation dans le bâtiment

Comptes rendu des comités de pilotages du dispositif CEE

Webinaires sur le sujet du confort d’été dans les bâtiments - Présentation de Samuel COURGEY [VERSION COURTE] 

BAR (Fiches Bâtiment Résidentiel)

Page officielle du dispositif régional Rénov'Occitanie

Depuis le début de l’année 2019, le ministère de la transition écologique et solidaire a fait le choix de massifier ce dispositif et d’aider désormais tous les particuliers à sortir des énergies fossiles et à diminuer significativement leurs factures de chauffage.

Ce guide a pour objectif d’aider les diagnostiqueurs dans la réalisation des DPE portant sur les logements et de leur communication au propriétaire. Il s’appuie sur le corpus réglementaire entrant en vigueur au 1^er juillet 2021 qu’il accompagne de clefs de lectures pour l’appliquer de façon opérationnelle.

Le dispositif Coup de pouce « Rénovation performante d'une maison individuelle » a pour objectif d’inciter financièrement les propriétaires de maisons individuelles en France métropolitaine à réaliser une rénovation globale performante de leur patrimoine immobilier.

Page officielle du site France Rénov'

Ce dispositif a pour objectif d’inciter financièrement les propriétaires de bâtiments résidentiels collectifs en France métropolitaine à réaliser une rénovation globale performante de leur patrimoine immobilier, en particulier lorsqu'elle inclut le changement de leur chaudière alimentée par des énergies fossiles.

23 juin 2023 par la coordination interministérielle rénovation énergétique

A compter du 1^er septembre 2022, le Coup de pouce « Chauffage des bâtiments tertiaires » est étendu aux bâtiments résidentiels collectifs dans le cadre du Coup de pouce « Chauffage des bâtiments résidentiels collectifs et tertiaires ».

Les calepins de chantier favorisent l’appropriation sur le terrain de Règles de l’art. Destinés principalement aux personnels de chantier, ils présentent de manière illustrée les bonnes pratiques d’exécution et les dispositions essentielles contenues dans un document de référence (NF DTU, Recommandations professionnelles, etc.)

Suite à la parution de l'arrêté du 3 octobre 2023 qui définit le label BBC rénovation pour toutes les demandes à partir du 1^er janvier 2024, le Collectif Effinergie publie ses règles techniques qui viendront en complément des exigences de l'arrêté cité.

Webinaire (support + replay) sur la prise en compte de la biodiversité dans les travaux de rénovation, illustrer avec des retours d'expériences terrain.

Les calepins de chantier favorisent l’appropriation sur le terrain de Règles de l’art. Destinés principalement aux personnels de chantier, ils présentent de manière illustrée les bonnes pratiques d’exécution et les dispositions essentielles contenues dans un document de référence (NF DTU, Recommandations professionnelles, etc.)

Guide Effinergie sur la stratégie de rénovation pour atteindre le niveau basse consommation

Support et Replay du Webinaire du Hub des prescripteurs bas carbone sur la prise en compte de l'impact carbone de la rénovation, ainsi qu'un rapport sur les principaux enseignements de l'étude.

Observation de l'AQC sur les pathologies liées au PAC air/eau

Découvrez une sélection de ressources techniques du bâtiment durable issues du dispositif REX Bâtiments performants, accessibles suivant votre profil (formateurs, étudiants ou professionnels de la construction) et vos besoins.

Cette nouvelle plaquette décrit de façon synthétique la faisabilité et la pertinence de la réhabilitation du bâti qui n'est plus une option mais qui constitue bien une nécessité pour répondre aux enjeux économiques, sociaux, écologiques, environnementaux et climatiques.

Le présent fascicule concerne les systèmes de ventilation mécanique contrôlée (VMC) simple flux mis en oeuvre en habitat collectif existant dans le cadre de travaux de rénovation.

Présentation faite par Envirobat Occitanie dans le cadre du Comité opérationnel du PREB en Occitanie, en utilisant le dispositif OCRE

Guide France Rénov' - Conçu pour accompagner les copropriétaires, conseils syndicaux et syndics et donner les outils pour emporter l’adhésion de la copropriété à se lancer dans une rénovation d'ampleur.

Ce guide concerne les systèmes de ventilation hybride mis en oeuvre en habitat collectif existant dans le cadre de travaux de rénovation. Il s'applique aux travaux non soumis à l'arrêté du 24 mars 1982 modifié.

Capitalisation sur les bâtiments rénové en BBC - Observatoire d'Effinergie

Document pratique sur l'application de MaPrimeRénov' en fonction du projet de rénovation et du profil du ménage ou du bailleur.

Ces recommandations professionnelles concernent les systèmes de ventilation mécanique répartie (VMR) mis en œuvre en habitat individuel et collectif existant dans le cadre de travaux de rénovation.

Observatoire BBC rénovation d'Effinergie

Document à destination des conseillés France Rénov', pour les accompagner dans leur mission de mobilisation des professionnels de la rénovation. Ce guide décrit les différents acteurs ayant un rôle dans la rénovation du logement, comment mettre en place des actions de mobilisation de ces professionnels et comment animer ce réseau durablement en conservant un lien.

Tour des différents acteurs de la rénovation et leur rôle dans les différentes étapes du parcours.

Observatoire BBC rénovation d'Effinergie

Les recommandations de l'ADEME pour répondre aux enjeux actuels.
Chiffres clés, conseils et bonnes pratiques.
Mai 2024

Ce guide pratique a été réalisé par le CODEM en partenariat avec la Région et l'ADEME afin d'inciter les artisans du bâtiment à se constituer en groupement pour pouvoir répondre à des Appels d'offre de rénovation énergétique de l'habitat.

Attention, il est nécéssaire d'avoir un compte CEREMA ou d'en créer un (gratuit). L’objectif de cette publication est de capitaliser les différents enseignements opérationnels issus des rénovations. Elle est destinée aux professionnels du bâtiment et aux donneurs d’ordre. Les huit fascicules qui constituent cette publication traitent chacun une thématique en particulier.

Point de vigilances et solutions sur l'adaptation des logements privés à la hausse des températures

Pour aider les architectes à prendre toute leur place dans le marché de la rénovation énergétique, le CNOA propose des contrats types adaptés aux chantiers de rénovation menés pour le compte de particuliers : un contrat d’architecte pour la réalisation d’études préalables, et un « marché global pour des travaux de rénovation ».

Cette étude propose, à partir de la base de données de l'enquête TREMI (Travaux de Rénovation Energétique des Maisons Individuelles) 2017, une typologie des différents profils de ménages face à la problématique de rénovation énergétique.

Document de l'AQC proposant 12 bonnes pratiques pour concevoir et rénover des bâtiments confortable en été, s'appuyant sur des retours d'expérience et observations sur terrain.

Une application qui vous accompagne au fur et à mesure de vos interventions pour attirer votre attention sur les précautions à prendre avant toute action de rénovation, notamment pour mieux gérer les interactions entre les lots de travaux qui ne seraient pas traités simultanément.

Bibliothèques de retours d'expériences sur des réhabilitation avec fort usages de bois, selon différentes typologie et bouquets de travaux

Deuxième volet de la bande dessinée « Les pros font de la Réno », orienté sur le parcours de rénovation d'une copropriété.

Fiches techniques pour sensibiliser les professionnels aux étapes clés et aux points de vigilance liés à une rénovation énergétique par étapes.

Etude de l'ADEME sur les coûts des différents types de travaux de rénovation énergétique, afin d'en tirer des enseignements statistiques et servir d'appuie au politique publique.

Cette vidéo a pour but d’aider les acteurs de la rénovation à se poser les bonnes questions avant d’isoler les parois opaques.

Emission des clés de la rénovation avec Audrey Gicquel (Habitat et Partage) et Louis-Marie Sourice ( porteur de projet préau des colibris à Voiron) qui ont répondu aux question des internautes sur leur projet d'habitat participatif.

Cette vidéo a pour but d’aider les acteurs de la rénovation à se poser les bonnes questions avant de changer les menuiseries.

Le Rapport REX BP® Végétalisation du bâti existant, élaboré par l’AQC en partenariat avec Ekopolis, a pour objectif d’accompagner les acteurs de la construction vers des opérations de végétalisation pérennes, conservant l’intégrité et la durabilité du bâtiment.

Cette vidéo a pour but d’aider les acteurs de la rénovation à se poser les bonnes questions avant de changer les équipements. Elle vise également à les accompagner dans la prise en compte des impacts de leur intervention sur les autres lots de travaux en termes d’interactions et d’interfaces, ainsi que sur les risques et pathologies potentiels.

Article sur la végétalisation des copropriétés (bâtiment existant) pour mieux comprendre les différents cas de figures et la marche à suivre.

Expérience P2E publie un guide technique pour la rénovation des maisons individuelles à destination des maîtres d’œuvre, artisans et particuliers

Cinq ressources sur les cours oasis et la végétalisation en milieu scolaire pour améliorer le confort d'été, la santé et le lien avec la nature dans les écoles.

Outil pour aiguiller sur le système de chauffage et d'ECS le plus adapté à la situation.

Le rapport propose d’accompagner la construction d’un projet de rénovation performant en listant les contraintes et opportunités (mise aux normes, amélioration de la performance énergétique, confort…) qui peuvent apparaitre.

Exposition réalisée par le ministère de la transition écologique pour comprendre et prendre en compte deux espèces protégées (chauve-souris et les oiseaux) lors de l'isolation thermique par l'extérieur des immeubles.

L’objectif de ce rapport sur « la prise en compte du carbone dans les projets de rénovations des bâtiments » est d’établir un état des lieux des pratiques actuelles en France et en ouverture à l’étranger.

La surélévation est un véritable outil pour la rénovation de copropriété. Ce guide permet de comprendre la plu value de ces opérations et les différentes étapes pour les mettre en œuvre.

Ce guide a été développé dans le cadre du projet ZEMedS, un projet européen qui vise à promouvoir la rénovation performante d'écoles en climat méditerranéen

Support d'événement sur l'amélioration thermique du bâtiment avec des correcteurs et enduit en chaux/chanvre

Guide sur le cadre d'application des aides MaPrimeRénov'

23 juin 2023 - par la coordination interministérielle rénovation énergétique

Guide sur les actualités des aides financière à la rénovation en 2024

Webinaire pour faciliter l'intégration des matériaux biosourcés et géosourcés dans les bouquets de rénovation énergétique

Mon accompagnateur Rénov'

Les critères de qualification ou certification RGE par domaine d'études

Réponse aux questions les plus fréquentes sur la mention RGE

Rapport de l'ADEME sur la stratégie de financement de la rénovation

l’ADEME, accompagnée de Dorémi et Enertech, ont répertorié 70 interfaces à risque lors de rénovations menées de manières indépendantes. Ces fiches présentent les problèmes rencontrés et le niveau de difficulté des solutions à mettre en œuvre pour corriger ou anticiper une rénovation en deux fois.

Ce guide a pour objectif d’aider les entreprises artisanales à rédiger des devis et factures
conformes :
– Aux codes de la consommation, du commerce, des impôts,
– Aux exigences des structures attribuant les aides financières à la rénovation énergétique,

Correspondance entre les certifications RGE et les opérations de travaux de rénovation

Tout savoir sur les réglementation des diagnostics et audits dans les logements privés

Webinaire #2 - Mobilisation des acteurs de la rénovation énergétique des logements privés en Occitanie :
2 retours d’expériences - Support de présentation

Mieux comprendre le rôle et les missions France Rénov'

Corrélation entre les qualification RGE et les travaux de rénovation associés. Janvier 2021

Cette étude revient sur les éléments de valorisation des bâtiments, les impacts que les évolutions réglementaires auront sur ces valeurs, ainsi que la nécessaire prise en compte de la résilience des biens. Elle s’adresse ainsi tout autant aux personnes responsables des enjeux ESG qu’à celles en charge des investissements et de la gestion d’actifs.

Capitaliser des retours d'expériences d’opérations de réhabilitation de logements sociaux réalisées en Haute-Garonne

Ce guide a pour but de donner des pistes de réflexion, idées et conseils à l’ensemble des chefs d’entreprises du secteur du bâtiment qui souhaitent créer un groupement.

Plaquette, à destination des MOE, qui a pour but de sensibiliser dès la conception aux étapes clés et aux point de vigilances liés aux projet de rénovation de l'habitat.

Retour d'expérience sur les audits énergétiques QualiPAC

En complément, dès janvier 2021, une nouvelle possibilité est offerte aux particuliers et aux entreprises
du bâtiment : la qualification RGE chantier par chantier. Cette expérimentation, qui s’inscrit dans la
mise en œuvre du plan France Relance, est prévue pour une durée de 2 ans.

Support de présentation du webinaire