La première étape « Engagement environnemental », consiste pour l’entreprise à identifier les impacts de ses activités sur l’environnement, à définir des actions à mener, qui intègrent obligatoirement la gestion des déchets et des ressources naturelles. A ce stade, des indicateurs ne sont pas exigés. Un contrôle documentaire débouche sur la délivrance d’une attestation, suivie d’une certification à l’issue d’un audit, 18 mois plus tard.
La « Maîtrise environnementale » constitue la deuxième étape et englobe la maîtrise des nuisances des produits dangereux pour l’ensemble des activités de l’entreprise. Elle s’organise autour d’un système environnemental intégrant plusieurs des exigences de l’ISO 14001 : analyse environnementale, identification des non conformités, définition des objectifs, des cibles, du plan d’actions et de son suivi, maîtrise opérationnelle des règles nécessaires, préparation et réponse aux situations d’urgence, sensibilisation et formation du personnel, revue de direction. Audit d’attribution et audits annuels valident la démarche.
Après une période de tests, les référentiels QUALIBAT seront disponibles en
septembre 2011.
