Tout savoir sur les CEE avec la Boîte à Outils d’AMORCE

10-04-19 Documentation | Source : AMORCE
Documentation Financement-Aides

AMORCE, premier réseau français d’information, de partage d’expériences et d’accompagnement des collectivités et autres acteurs locaux en matière de transition énergétique, de gestion territoriale des déchets et de gestion du cycle de l’eau, encourage les collectivités à prendre en main les CEE pour financer tout ou partie de leur projet.

Les Certificats d’Économies d’Énergie (CEE) représentent aujourd’hui le principal outil de financement de la maîtrise de l’énergie pour les collectivités. Les montant en jeux sont de l’ordre de 6 à 20 milliards d’euros sur 3 ans. Le premier janvier 2018 a vu débuter une nouvelle période pour le dispositif, plus ambitieuse que jamais et qui devrait permettre le financement d’un grand nombre de projets.

La Boîte à Outils CEE AMORCE, réalisée en partenariat avec l’ADEME, a vocation à accompagner les collectivités dans leur démarche en mettant à disposition les éléments utiles pour valoriser les CEE à travers des documents prêts à l’emploi et des exemples de documents de collectivités.

Composition de la Boîte à Outils CEE AMORCE :

  • Les principaux textes réglementaires
  • Les outils et guide
  • Valorisation des CEE pour des travaux réalisés sur le patrimoine de la collectivité
  • Valorisation des CEE pour des travaux réalisés sur le territoire : particuliers, professionnels et collectivités

Accéder à la Boîte à Outils CEE AMORCE.

ressources similaires

  • Un nouveau rapport par la FAP et la FNH sur le ZAN et le mal-logement

    04-05-24
    En mars 2024, paraît un rapport rédigé conjointement par la Fondation pour la nature et l’homme et la Fondation Abbé Pierre. Ce rapport produit des propositions concrètes pour lutter contre l’artificialisation des sols et le mal-logement, et établit

  • Atlas du foncier invisible

    03-07-24
    L’Atlas du foncier invisible est un manuel pour accompagner la transition des pratiques autour de la sobriété foncière. Il permet de déchiffrer les situations qui permettent de faire « la ville sur la ville » sans consommer de nouveaux sols

  • Guide du CEREMA | Bonnes pratiques de divisions parcellaires

    02-01-24
    Le CEREMA crée un guide des bonnes pratiques de division parcellaire. Ce guide vise à informer les particuliers sur les démarches à effectuer lors d’une division parcellaire et à apporter des conseils permettant de réaliser un projet de qualité.

  • Guide Synthétique | Zéro Artificialisation Nette

    02-01-24
    Le Ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires publie un guide afin d’assurer la compréhension de la réforme « zéro artificialisation nette ». Ce document présente en 16 pages les points essentiels de la réforme : la