Fil d'infos
EnR : lancement de l’appel d’offres « autoconsommation »
2 juin 2016
Ségolène Royal saisit la Commission de régulation de l’énergie (CRE) sur le cahier des charges de l’appel d’offres « autoconsommation » pour un volume de 50 MW.
Cet appel d’offres est ouvert...
Energies renouvelables (EnR)
Tertiaire
Rénovation de 6 logements sociaux | Castelnau-de-Lévis (81)
2 juin 2016
Un immeuble rénové à Castelnau-de-Lévis dans le Tarn.
Le bâtiment insalubre, préempté par la mairie, a été cédé en bail emphytéotique en 2014 à l’organisme Habitat Social PACT81 chargé de...
Tarn (81)
Rénovation
Logement social
Réhabilitation énergétique de logements sociaux | Maubourguet (65)
2 juin 2016
Les objectifs des travaux étaient d’améliorer le confort thermique et hygrométrique, faire d’importantes économies d’énergie et vivre dans un habitat sain.
La réhabilitation énergétique des...
Hautes-Pyrénées (65)
Rénovation
Logement social
Embarquement des travaux d’amélioration énergétique : parution du décret
2 juin 2016
A partir du 1er janvier 2017, lorsque des travaux importants seront réalisés sur un bâtiment, des travaux d’isolation thermique devront simultanément être engagés.
Le décret n° 2016-711 du 30...
Rénovation
Isolation thermique
Mise en accessibilité des bâtiments et sanctions pour le dispositif Ad’AP : publication du décret
2 juin 2016
Le dispositif législatif et réglementaire Ad’AP est désormais complet.
Le décret n°2016-578 du 11 mai 2016 « relatif aux contrôles et aux sanctions applicables aux agendas d’accessibilité...
Accessibilité