Fil d'infos

Aménagement d’un espace public « L’Enclos du Château » à Escalquens (31)

24 avril 2012

Source La Dépêche 24/04/2012 Ce projet d’urbanisme a été primé à Paris, au Salon des projets urbains, pour sa fonctionnalité de l’espace public. A Escalquens, un éco-centre a été créé avec...
Haute-Garonne (31) Efficacité énergétique Accessibilité Renouvellement urbain

Décret d’application du « bail vert »

23 avril 2012

Source Batiactu 04/01/2012 Le décret d’application n° 2011-2058 relatif au contenu de l’annexe environnementale est paru au Journal officiel le 31 décembre 2011. Les dispositions de ce texte...
Efficacité énergétique Gouvernance-Choix opérationnels

Le label BBC-Effinergie continue de progresser : plus de 800 nouveaux logements neufs labellisés en Midi-Pyrénées

19 avril 2012

Sources : Effinergie 19/04/2012 L’association Effinergie publie son premier bilan du trimestre, soit au 31 mars 2012, à partir des données communiquées par les organismes certificateurs. Le...
Occitanie Label-Certification

Guide : Les gymnases - Guide d’usage, conception et aménagements | MEDDTL

19 avril 2012

Source : MEDDTL 19/04/2012 La participation des personnes handicapées aux activités physiques et sportives, qui ne cesse de se développer, ne peut s’envisager sans un patrimoine d’équipements...
Accessibilité Tertiaire

Réglementation thermique des existants : l’attestation de prise en compte obligatoire en 2013

19 avril 2012

Source : Le Moniteur 16/04/2012 A la suite du décret du 21 mars 2007 créant une réglementation thermique pour les bâtiments existants, le décret du 13 avril 2012 met en place l’attestation de...
Thermique Rénovation