Fil d'infos
Des observatoires locaux de l’accessibilité | MEDDE
21 octobre 2014
Source : MEDDE 07/10/2014 L’ordonnance n°2014-1090 du 26 septembre 2014 a renforcé la fonction d’observatoire local de l’accessibilité de la commission (inter)communale pour l’accessibilité....
Concertation-Participation
Accessibilité
Usage
Économie d’énergie dans l’habitat : site Internet dédié aux particuliers | Région Midi-Pyrénées
21 octobre 2014
Source : Région Midi-Pyrénées 06/10/2014 La Région lance un site pour répondre à toutes les questions pratiques que se posent les particuliers.
www.travaux-energie.midipyrenees.fr
A...
Efficacité énergétique
Financement-Aides
Rénovation
TVA réduite : les matériaux et équipements concernés
21 octobre 2014
Source : Le Moniteur 09/10/2014 Batiactu 10/10/2014 Par un arrêté publié au JO mercredi 8 octobre 2014, le taux de TVA réduit à 5,5 % est applicable à un ensemble de matériaux et équipements...
Financement-Aides
Rénovation
Equipement technique
Le passeport efficacité énergétique de The Shift Project passe à l’action
21 octobre 2014
Source : Le Moniteur 02/14/2014 Environnement Magazine 06/04/2014 Le Passeport Efficacité Énergétique développé par le think-tank « The Shift Project » est opérationnel et va être expérimenté dans...
Efficacité énergétique
Rénovation
Un référentiel pour devenir un organisme handi-accueillant | MEDDE
21 octobre 2014
Source : MEDDE 15/10/2014 Outil de référence pour les organisations qui souhaitent mettre en place une politique handicap et améliorer l’intégration des personnes handicapées.
La norme Afnor NF...
Accessibilité
Usage