Fil d'infos
Réhabilitation énergétique de logements sociaux | Maubourguet (65)
2 juin 2016
Les objectifs des travaux étaient d’améliorer le confort thermique et hygrométrique, faire d’importantes économies d’énergie et vivre dans un habitat sain.
La réhabilitation énergétique des...
Hautes-Pyrénées (65)
Rénovation
Logement social
Embarquement des travaux d’amélioration énergétique : parution du décret
2 juin 2016
A partir du 1er janvier 2017, lorsque des travaux importants seront réalisés sur un bâtiment, des travaux d’isolation thermique devront simultanément être engagés.
Le décret n° 2016-711 du 30...
Rénovation
Isolation thermique
Mise en accessibilité des bâtiments et sanctions pour le dispositif Ad’AP : publication du décret
2 juin 2016
Le dispositif législatif et réglementaire Ad’AP est désormais complet.
Le décret n°2016-578 du 11 mai 2016 « relatif aux contrôles et aux sanctions applicables aux agendas d’accessibilité...
Accessibilité
Technologies clés 2020, préparer l’industrie du futur | DGE
2 juin 2016
La Direction générale des entreprises de Bercy livre une étude sur les technologies industrielles clés pour 2020 à destination des PME
Cet ouvrage identifie les opportunités et les acteurs des...
Innovation-Recherche
Industrialisation
Introduction du critère de performance énergétique dans les conditions du logement décent | MEEM
2 juin 2016
Mise en consultation publique du projet de décret.
L’intégration d’un critère de performance énergétique comme l’une des conditions à respecter pour qu’un propriétaire puisse louer son bien...
Précarité énergétique