Le document, qui ne compte pas moins de 106 pages, détaille l’organisation nationale du débat bâtie autour de plusieurs instances : le Conseil national du débat, le Comité de pilotage et le Secrétariat général du débat. Ce dernier étant lui-même chargé de coordonner plusieurs instances ad hoc : un groupe d’experts, un comité citoyen, un groupe de contact des entreprises de l’énergie et un comité de liaison du débat décentralisé.
Labellisation des initiatives dans les territoires
Une organisation spécifique pour le débat dans les territoires a été retenue avec le Comité de liaison du débat décentralisé et des initiatives en région : journées de l’Energie du 29 au 31 mars 2013, conférence de citoyens le 25 mai 2013, synthèse des débats dans les territoires. « Une conférence régionale du débat sur la transition énergétique doit être organisée avec la participation des services de l’Etat », rappelle Delphine Batho. Une labellisation des initiatives dans les territoires va par ailleurs être confiée aux conseils régionaux.
Un guide méthodologique du débat territorial a été élaboré par le Secrétariat général du débat national. Enfin, la ministre de l’Ecologie annonce la création du site internet dédié au débat national. Site qui est opérationnel depuis quelques jours.
En annexe de la circulaire sont reproduits plusieurs documents bien utiles : la feuille de route pour la transition écologique, la charte du débat national, le guide méthodologique du débat territorial, la composition du Conseil national, du Comité de pilotage et du Comité de liaison du débat centralisé, ainsi que l’organigramme du Secrétariat général.
